Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France - Armorique Demenagements
De.Tra.lev. SA le Bail

Numéro de dépôt :
3155033
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2012
France - Armorique Demenagements de De.Tra.lev. le Bail

Présentation de la marque France - Armorique Demenagements

Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) De.Tra.lev. le Bail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « France - Armorique Demenagements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) De.Tra.lev. le Bail domicilié(e) 11 Boulevard Carnot,22000 Saint-Brieuc - 22000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De.Tra.lev. SA le Bail domicilié(e) 11 Boulevard Carnot,22000 Saint Brieuc - 22000 - France.

La marque France - Armorique Demenagements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France - Armorique Demenagements est expirée depuis le 21 mars 2012.

De.Tra.lev. le Bail a également déposé les autres marques suivantes : ARGOAT DEMENAGEMENT , LES PROFESSIONNELS DU DEMENAGEMENT , FAD , Les PROFESSIONNELS DU DEMENAGEMENT AUX DEMENAGEURS GUINGAMPAIS DE TRA LEV LE BAIL


De.Tra.lev. SA le Bail - 11 Boulevard Carnot,22000 Saint-Brieuc - 22000 - France


De.Tra.lev. SA le Bail - 11 Boulevard Carnot,22000 Saint Brieuc - 22000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

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